1. Présentation du site 

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.phoros.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Propriétaire du site : 

Dénomination sociale : Phoros 

Siège social : 89 Boulevard de Las Planas 06100 NICE 

Immatriculation : 82490282900038 au RCS de Nice 

Hébergeur du site : Gandi 63-65 Boulevard Masséna 75013 Paris 

2. Conditions générales d’utilisation du site 

L’utilisation du site www.phoros.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. 

3. Propriété intellectuelle 

Tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Phoros. 

4. Limitations de responsabilité 

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5. Gestion des données personnelles 

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8. Droit applicable et attribution de juridiction 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.phoros.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nicr. 

Date de la dernière mise à jour :27 février 2025